Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUMIGAZ
ETS JONCOUX (SA)

Numéro de dépôt :
1536525
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/1999

Présentation de la marque FUMIGAZ

Déposée le 9 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ETS JONCOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FUMIGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS JONCOUX domicilié(e) 8, rue du Chesnay-Beauregard, 35760 SAINT-GREGOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard JONCOUX P.D.G. - France.

La marque FUMIGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUMIGAZ est expirée depuis le 9 juin 1999.

ETS JONCOUX a également déposé les autres marques suivantes : FUMISOL , TYRAL , SONOVAC , FUMISTAR , ISOVAC


ETS JONCOUX (SA) - 8, rue du Chesnay-Beauregard, 35760 SAINT-GREGOIRE - France


Gérard JONCOUX P.D.G. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Tuyaux métalliques pour évacuation des produits de combustion des appareils de chauffage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.